Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TESTEROUSSE
M. Roche (Elie, Albert)

Numéro de dépôt :
954996
Date de dépôt :
27/03/1976
Lieu de dépôt :
Aix-en-Provence

Présentation de la marque TESTEROUSSE

Déposée le 27 mars 1976 par monsieur Roche (Elie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Aix-en-Provence), la marque française « TESTEROUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Roche (Elie domicilié(e) Palette-le-Tholonet, Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). - France.

La marque TESTEROUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 954996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TESTEROUSSE est expirée depuis le 27 mars 1986.

Roche (Elie a également déposé les autres marques suivantes : CHANTEROCHE


M. Roche (Elie, Albert) - Palette-le-Tholonet, Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-513

Vins rouges, blancs et rosés de consommation courante (vins de table), tous vins délimités de qualité supérieure, tous vins de pays, et, tous vins d'appellation d'origine contrôlée, en bouteilles ou en vrac.